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https://www.lamaisondesartistes.fr/site/identification-fiscale-sociale/facturation/
Le service associatif de La Maison des Artistes vous répond par téléphone au 01 42 25 06 53 et sans rendez-vous au 11, rue Berryer – 75008 Paris. Vous pouvez également nous poser toutes vos questions ou prendre rendez vous avec notre expert comptable en nous écrivant ici.
http://www.lamaisondesartistes.fr/
La Maison des Artistes. Accéder au site du Siège social et Service associatif. Accéder au site du service administratif de la sécurité sociale.
https://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-savoir-sil-faut-facturer-une-vente-doeuvre-ou-des-droits-dauteur/
La facture de vente d’œuvre atteste de ce transfert et de la rémunération due. Dans le cas de Catherine L., il s’agit d’une facturation de droit d’auteur. L’exploitation et l’utilisation de cette sculpture, de sa propriété immatérielle, relève d’un droit patrimonial : le droit de reproduction (art.Estimated Reading Time: 2 mins
https://www.lamaisondesartistes.fr/site/
La Maison des Artistes. Créée en 1952 par des artistes, La Maison des Artistes est aujourd’hui la plus importante association d’artistes visuels de France.
https://telecharger.logitheque.com/modele-facture-maison-des-artistes.html
Logiciel de gestion sur les travaux effectués dans une maison ou tout autre bâtiment. [...]L'application prend en compte les travaux intérieurs et extérieurs et les répertorie dans un listing en faisant apparaître les informations principales (date, montant TTC, facture, etc.).De plus, une fiche descriptive détaillée est proposée pour chaque travail et chaque outillage (réf ...
https://www.amylee.fr/2015/07/comment-faire-facture/
De quoi se compose une facture ? 11 sites internet pour tout comprendre. * * * * *.-1. La maison des artistes : La Maison des Artistes remplit des missions d’intérêt général pour les artistes plasticiens, la solidarité, l’accompagnement professionnel, le conseil et l’information :
http://www.artfordplus.com/comment-sinscrire-a-la-maison-des-artistes
La Maison des Artistes est une association régie par la loi de 1901 dont les statuts ont été mis en conformité avec le code de la Sécurité sociale pour assurer la gestion du régime de Sécurité sociale des artistes auteurs pour la branche des arts graphiques et plastiques.
http://www.artfordplus.com/artiste-auteur-apprenez-a-rediger-vos-factures-et-devis-comme-un-pro
Tout retard de paiement pourra donner lieu à des pénalités de retard exigibles sans rappel, au taux de 10% de la facture totale par mois de retard (Lutte contre les retards de paiement / article 53 de la Loi NRE ), ainsi qu'à une indemnité forfaitaire de 40 € (C. Com. art. D441-5).
https://www.ventanasierra.org/modele-de-facture-maison-des-artistes/
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