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https://www.amylee.fr/2015/07/comment-faire-facture/
De quoi se compose une facture ? 11 sites internet pour tout comprendre. * * * * *.-1. La maison des artistes : La Maison des Artistes remplit des missions d’intérêt général pour les artistes plasticiens, la solidarité, l’accompagnement professionnel, le conseil et l’information :
https://www.lamaisondesartistes.fr/site/identification-fiscale-sociale/facturation/
Nature de la facture. • La participation à la création d’œuvre en qualité de co-auteur •. • La cession totale ou partielle de droits d’auteur. • L’installation et la mise en espace scénique de vos œuvres. • La présentation orale ou écrite d’une ou plusieurs de vos œuvres. • La vente d’un livre d’artiste ...
https://www.culture.gouv.fr/Sites-thematiques/Education-artistique-et-culturelle/Monter-un-projet/Intervention-de-l-artiste/Les-conditions-de-remuneration-et-de-declaration-des-interventions-artistiques-et-culturelles
- artiste auteur La vente d'une œuvre, la cession de droits d'exploitation sur une œuvre (par exemple, son exposition ou sa lecture donnent lieu à la perception d'un droit de représentation ou de lecture publique) constituent les deux seules modalités de rémunération relevant du régime des artistes auteurs.
http://art-flox.com/feuille-Principe_et_remuneration_de_l_artiste_intervenant.html
Il n'existe pas de définition juridique de l'artiste intervenant. Il est néanmoins possible de considérer que les artistes intervenants sont des artistes professionnels, des étudiants diplômés des écoles supérieures d'art ou encore des artistes formés dans des centres de formation d'intervenants : centres de formation des plasticiens intervenants (CFPI) et centres de formations des musiciens intervenants …
http://www.artfordplus.com/artiste-auteur-apprenez-a-rediger-vos-factures-et-devis-comme-un-pro
Je suis artiste-auteure et je pense non assujettie à la TVA (j’indique donc sur ma facture : TVA non applicable – article 293-B du CGI). Cependant je ne suis pas certaine de ne pas l’être, comment puis-je en être sûre? Mais par exemple là je dois faire une facture de 150€ pour une publication de mes œuvres dans un magazine.
https://artist.live/hub/comment-facturer-ses-prestations-on-fait-le-point/
Soit vous passez par une société de production ou une association titulaire d’une licence comme artist.live car nous sommes titulaires d’une licence d’entrepreneur de spectacles cat.2 et 3, elle s’occupe alors de fournir la facture au lieu de diffusion et vous rémunère sous forme de cachets d’intermittents.
https://core.ac.uk/download/pdf/52993584.pdf
artiste intervenant. 2.2.1 Elaboration du questionnaire 18 18 19 19 19 19 19 . 4 2.2.2 Hypothèses 2.2.3 Contacts 2.3 Questionnaire à l'attention des artistes intervenants. 2.3.1 Elaboration du questionnaire 2.3.2 Hypothèses 2.3.3 Contacts 20 20 20 20 20 21 III RECHERCHE
https://www.culture.gouv.fr/Sites-thematiques/Education-artistique-et-culturelle/Monter-un-projet/Intervention-de-l-artiste/Conditions-d-intervention-des-artistes-et-professionnels-de-la-culture
Par conséquent, un artiste ou un professionnel de la culture est partenaire d'une action d'éducation artistique et culturelle, lorsqu'il est fait appel à lui en sa qualité d'artiste ou de professionnel pour une intervention dans le cadre d’un projet conduit en partenariat avec une personne physique, un enseignant par exemple, dans un ...
http://www.occe.coop/~ad29/IMG/pdf/Intervenants_exterieurs.pdf
Intervenant employé par une structure indépendante Intervenant NON employé par une structure ou intervenant à titre personnel Facture à régler directement 2 hypothèses Artiste et musicien du spectacle ou disc jokey Intervenant ayant le statut de travailleur ...
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