Interested in Maison Des Artistes Conseil Juridique? On this page, we have collected links for you, where you will receive the most necessary information about Maison Des Artistes Conseil Juridique.
https://www.lamaisondesartistes.fr/site/consultations-dexperts/
Les consultations juridiques sont assurées par Me Luccioni, avocate à la Cour de Paris. Elle vous conseille deux fois par mois, par téléphone ou dans les locaux de l’Association. Ces rendez-vous de conseil, d’une durée de 20 à 40 minutes en fonction de votre problématique, ne prennent pas en charge des actions judiciaires.
http://www.lamaisondesartistes.fr/
Accéder au site du Siège social et Service associatif. Accéder au site du service administratif de la sécurité sociale
https://www.lamaisondesartistes.fr/site/une-nouvelle-interlocutrice-pour-les-consultations-juridiques/
L’Association vous informe que malgré la résiliation, lors de la dernière Assemblée Générale, de la convention d’honoraires de Me Bernheim, le service de consultations juridiques est bien maintenu et renforcé. Ce dernier sera désormais assuré par Me Marie-Dominique Luccioni. Avocate à la Cour de Paris, elle est spécialiste en Droit de la Propriété Intellectuelle et Droits ...
https://www.lamaisondesartistes.fr/site/
La Maison des Artistes. Créée en 1952 par des artistes, La Maison des Artistes est aujourd’hui la plus importante association d’artistes visuels de France. Nos services. Vos avantages adhérents : accompagnement professionnel, conseils d'experts, accès culturels et solutions dédiées.
Contrats, Discipline, Droit d'auteur, Maisons d’édition, Musicien(ne), 18 janvier 2021. par Fairouz Qoulaii Des artistes qui commencent dans l’industrie de la musique auront à interagir avec de divers entreprises, telles que des labels et des éditeurs de musique.
https://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-savoir-sil-faut-facturer-une-vente-doeuvre-ou-des-droits-dauteur/
L’association La Maison des Artistes propose un service de conseil juridique permettant la relecture de ce type de documents et peut également répondre aux questions sur les différents types de …
https://www.juridissimo.com/droit-entreprises/delai-sur-cotisations-et-prescription-maison-des-artistes-t12136.html
Bonjour, je vous contacte car j'ai un petit litige avec la maison des artistes qui n'a jamais voulu prendre en compte mes appels quand nécessaire ni pris en compte mes courriers justificatifs et aujourd'hui, il ne peuvent annuler une demande de cotisation effectuée en Mai 2014 pour la période de 2012 sous prétexte de prescription et me réclame une somme que je ne leur dois pas.
http://maisondesartistes.mb.ca/
L’exposition “En conversation” célèbre le 20e anniversaire de La Maison des artistes visuels francophones est finallement ici!Nous avons travaillé sur cette exposition depuis longtemps, en plus de notre série vidéo sur chaque artistes de l’exposition durant les derniers mois.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20706
Vous pouvez consulter gratuitement un avocat lors de permanences proposées par différents organismes et institutions. De plus, certains contrats d'assurance prévoient les conseils gratuits d'un ...
https://www.mda-ajc.be/conseil-juridique/
Conseil juridique thierry lechanteur 2019-10-07T14:35:14+02:00. Conseil juridique. Que vous impose la loi ? La MDA vous apporte son conseil dans les aspects juridiques de votre ASBL. Un conseil s’impose si. Vous désirez en savoir plus sur la législation des statuts.
We hope you have found all the information you need about Maison Des Artistes Conseil Juridique through the links above.
